Petite précision, dont je me demande si elle est à propos : le contrat d’auteur ne permet-il pas d’accepter en contre-partie des droits une cession non-exclusive de droits ?
Par exemple mes contrats d’édition (mes romans sont publiés par Framabook, la maison d’édition de Framasoft), permettent le respect de la licence CC-0 (Domaine Public Vivant) que j’appose à toutes mes œuvres.
Ces contrats sont disponibles (et copiables ^^) ici et ont été établis par un juriste (Benjamin Jean, auteur dans la même collection de l’essai Options Libre sur les licences libres).
TL ; DR
Si les contrats d’auteurs dont parle @NumOpen sont dans le même cadre juridique que les contrats d’édition (la propriété littéraire et artistique), alors on peut éditer des contrats de cession non-exclusive de droit qui respecte les licences libres.